ASSOCIATION

DE L'INSTITUT PORTALIS (AIP)

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Conférence n°8 - Le dualisme juridictionnel : vielle controverse ou nouveaux enjeux ? (25 septembre 2018)

L’Association de l’Institut Portalis a organisé le mardi 25 septembre 2018, au sein de la Salle des Actes de la Faculté de Droit et de Science politique d’Aix-en-Provence, la 8e édition des « Conférences Portalis », intitulée « Le dualisme juridictionnel : vieille controverse ou nouveaux enjeux ? »

L’objet de cette conférence était d’étudier la pertinence et la possible remise en cause du dualisme juridictionnel, à l’aune des débats et des prises de position les plus récentes, émanant notamment du Premier Président de la Cour de cassation, Bertrand Louvel.

À ce titre, Monsieur le Doyen Jean-Michel LEMOYNE DE FORGES a abordé la question du dualisme juridictionnel dans une perspective de droit comparé, en mettant en exergue la spécificité du modèle français à l’aune de la grande diversité des organisations en la matière, principalement en Europe.

Monsieur Clemmy FRIEDRICH, docteur en droit de la faculté de Toulouse le Capitole, est intervenu, quant à lui, sur les débats, controverses, et fondements historiques du dualisme juridictionnel en France.

Monsieur le Professeur Jean-Baptiste PERRIER a ensuite traité de la problématique relative à la pertinence du dualisme juridictionnel dans le cas spécifique de la protection des droits et libertés, notamment dans le cadre de la lutte contre le terrorisme.

Enfin, Monsieur Philippe METTOUX, Conseiller d’État, Directeur juridique de la SNCF, a présenté et défendu sa position en faveur d’une suppression pure et simple du dualisme juridictionnel français au profit d’un modèle fondé sur un ordre de juridiction unique composé de chambres spécialisées.

Par la suite, les conférenciers ont engagé un débat sur leurs interventions respectives avant de répondre aux questions de l’auditoire.

Cette conférence, organisée par Madame Chloë GEYNET, doctorante et ATER à l'Université d'Aix-Marseille et Vice-président de notre Association en charge de l'organisation des conférences, s’est tenue en fin de journée (de 17H30 à 19H30) et a réuni une centaine de personnes. Elle fera l’objet d’une publication dans le numéro 2019 des Cahiers Portalis.

Nous tenons à remercier l’ensemble des intervenants ainsi que les personnes membres de l’auditoire et espérons vous trouver nombreux pour notre prochaine conférence au premier trimestre 2019.